Les chaînes concernées sont, le groupe Canal (C8, CNews, CStar, Canal+, Canal+ Sport, Canal+ Cinéma, Planète +), le groupe TF1 (TMC, TFX et LCI, W9, Gulli), Paris Premières, du groupe M6, BFMTV, ainsi que NRJ 12. Il s’agit de la plus importante vague d’attribution de fréquences depuis l’avènement de la télévision numérique terrestre en 2005. Selon Le Point, le gendarme de l’audiovisuel estime que le moment est « historique ».
L’attribution des autorisations se fait après une étude approfondie de chaque dossier par les neuf membres du collège de l’Arcom, de hauts fonctionnaires, des personnalités de l’audiovisuel, nommés par le président de la République, par les présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale, par le Conseil d’État et par la Cour de cassation.
Concrètement, ce collège a pour mission de s’assurer que les candidats sont en mesure de répondre aux attentes d’un large public, et qu’ils prennent en compte le pluralisme. Les candidats doivent également montrer leur engagement à produire et à diffuser des œuvres cinématographiques. Par ailleurs, les évaluateurs scrutent le modèle financier de chaque candidature ainsi que leur expérience.
Après la phase d’appel à candidatures, des auditions publiques des différents candidats se tiendront en juin et en juillet. La finalisation des conventions des chaînes choisies auront ensuite lieu à l’automne, pour une délivrance des autorisations de diffusion à la fin de l’année 2024.
